Mentions légales

Mentions légales — HYGALIA

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes.

Éditeur du site

• Nom commercial / marque : HYGALIA

• Exploitant : NEXORA (micro-entreprise)

• Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France

• SIRET : 850 661 992 00030

• Immatriculation : Immatriculé au RNE sous le SIREN 850 661 992

• TVA : Micro-entreprise non assujettie à la TVA (art. 293 B du CGI)

• E-mail : contact@hygalia.com

Directeur de la publication

• Directeur de la publication : Le représentant légal

Hébergement

• Hébergeur : IONOS SARL (1&1 IONOS / UNETUN / UN-ET-UN / 1ET1 / ONEANDONE / ONE-AND-ONE)

• Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

(Le site est exploité via la plateforme e-commerce Shopify.)

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, marques, graphismes, vidéos, structure, mise en page, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de HYGALIA ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

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Responsabilité

HYGALIA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’absence totale d’erreurs. L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

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Liens externes

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Droit applicable — Tribunal compétent

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris (et notamment au Tribunal de commerce de Paris lorsque applicable).

Médiation / Règlement en ligne des litiges (RLL)

Conformément à la réglementation, le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) mise à disposition par la Commission européenne :

(plateforme accessible via le site officiel de la Commission européenne).